L ENSEIGNE D OR

M. Alain Boutigny
M. Gérard Caron

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas ; albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, cartes,calendriers, catalogues, photographies ; posters ; dictionnaires ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes), films, feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Supports pour les photographies. Papier pour appareils enregistreurs. Cartes d'abonnement (non magnétiques) ; calendriers muraux ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Consultations d'affaires en matière de franchise ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en matière de création de réseaux de franchise à savoir conseils en affaires, en communication, en organisation commerciale, en gestion administrative et commerciale de réseaux ;

Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et concours. Formation ; enseignement en matière de franchise. Services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; activités sportives ; loteries, services d'organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de hasard, tirage au sort, paris, pronostics, concours en matière d'éducation et de divertissement ; divertissement radiophonique ou par télévision, divertissement multimédia ou informatique ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées ou de radio, de reportages, de débat, de vidéogrammes, de phonogrammes, de bandes vidéo dans le domaine des jeux, loteries, concours, paris ou pronostics. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; réservation de places pour spectacles ; service de loisirs ; production de films sur bande-vidéo ; location de films cinématographiques ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographies.